Le président de la Cour Constitutionnelle Dieudonné Kamuleta a représenté la RDC, du 13 au 15 juin 2024, à la Conférence de l’Association des Cours Constitutionnelles Francophones (ACCF) qui a eu lieu à Paris, en France.
Ces assistes de trois jours qui ont eu lieu au siège du Conseil constitutionnel de la France avait pour thème : « La protection Constitutionnelle de la liberté d’expression ».
Accompagné du juge François Bokona et de quelques uns de ses collaborateurs, Dieudonné Kamuleta était parmi les Intervenants de cette messe scientifique ouverte par Laurent Fabius, président du Conseil Constitutionnel français.
Il a partagé l’expérience de la Cour Constitutionnelle de la RDC sur le thème : » liberté d’expression au 21 ème siècle ». Dieudonné Kamuleta a démontré les avancées dans ce domaine à travers les arrêts rendus par sa juridiction, notamment face aux réalités du monde moderne confronté au foisonnement des réseaux sociaux et leurs influencers négatives.
L’occasion faisant le larron, Dieudonné Kamuleta a offert un cadeau symbolique à 8 dirigeants de hautes juridictions francophones dont celui de la France, du Sénégalais et du Marocain.
Il s’agit du texte régissant les compétences de la Cour constitutionnelle en RDC, sa loi organique, ainsi que l’ordonnance sur le statut particulier de la Cour constitutionnelle, son règlement intérieur, et un fascicule présentant les compétences et la jurisprudence de cette juridiction.
Signalons que les travaux de cette conférence ont été clôturés ce vendredi, toujours au siège du Conseil constitutionnel français. La journée de samedi est réservée à une visite touristique du château de Chantilly.
